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Marques déposées par monsieur BONNEAUD Sylvain
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CLOS DU TILLEUL Appellation Bordeaux supérieur controlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU TILLEUL Appellation Bordeaux supérieur controlée
MR BONNEAUD Sylvain

Numéro de dépôt :
3354588
Date de dépôt :
21/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
21/04/2015
CLOS DU TILLEUL Appellation Bordeaux supérieur controlée de BONNEAUD Sylvain

Présentation de la marque CLOS DU TILLEUL Appellation Bordeaux supérieur controlée

Déposée le 21 avril 2005 par monsieur BONNEAUD Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CLOS DU TILLEUL Appellation Bordeaux supérieur controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est monsieur BONNEAUD Sylvain domicilié(e) No 12 “ Micouleau ”,33350 FLAUJAGUES - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BONNEAUD Sylvain domicilié(e) No 20 Rue du Champ de Foire,33350 CASTILLON-LA-BATAILLE - 33350 - France.

La marque CLOS DU TILLEUL Appellation Bordeaux supérieur controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU TILLEUL Appellation Bordeaux supérieur controlée est expirée depuis le 21 avril 2015.


MR BONNEAUD Sylvain - No 12 “ Micouleau ”,33350 FLAUJAGUES - 33350 - France


MR BONNEAUD Sylvain - No 20 Rue du Champ de Foire,33350 CASTILLON-LA-BATAILLE - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : “ CLOS DU TILLEUL ”.